Jacques Battle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Battle
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Pôle de santé d'Arcachon
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Pôle de santé d'Arcachon »
JORFTEXT000000823657
(source JORF)
nomination
07 Novembre 2007
07/11/2007
De:
Battle (Jacques, René)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
III. - Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Payeur particulier de 1re classe
(grade d'assimilation : commandant)
JORFTEXT000000401084
(source JORF)
promotion
16 Juin 2000
16/06/2000
De:
Battle (Jacques, René)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeur particulier de 1re classe
(grade d'assimilation : commandant)
JORFTEXT000000557553
(source JORF)
promotion
02 Février 1999
02/02/1999
De:
Battle (Jacques, René)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation : capitaine)
JORFTEXT000000164518
(source JORF)
promotion
28 Août 1993
28/08/1993
De:
Battle (Jacques)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784
(source JORF)
admission
28 Janvier 1990
28/01/1990